conseil communal tinlot

  • Tinlot, invitation au Conseil Communal du mardi 30 septembre 2014 à 20h

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    Invitation à la SEANCE DU CONSEIL qui aura lieu le mardi 30 septembre à 20h, à la maison communale.
    Ordre du jour:

    1. Marché relatif à l’achat d’un véhicule utilitaire pour le service travaux – Décision – Cahier des charges – Choix du marché.
    2. Désignation d’un auteur de projet – travaux de voirie.
    3. Garantie d’emprunt Fabrique Eglise de Ramelot.
    4. Fabrique d’Eglise de Saint Martin à Scry – budget 2015.
    5. Fabrique d’Eglise de Saint Remacle à Fraiture – budget 2015.
    6. Fabrique d’Eglise de Saint Maurice à Soheit Tinlot – budget 2015.
    7. Fabrique d’Eglise Notre Dame à Ramelot – budget 2015.
    8. Eglise Protestante Evangélique de Huy – budget 2015.
    9. Avenant travaux de réparation voirie.
    10. Avis de redevances incendie (2009-2010-2011).
    11. Information - Article 60

    Huis Clos

    1. Désignation et mise en disponibilité des enseignants.
  • Tinlot: conseil communal du 24 juin, les décisions

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    Conseil du 24 juin 2013
    Tous les conseillers sont présents
    Le rapport du conseil du 15 mai est approuvé

    1 COMPTE COMMUNAL POUR L’EXERCICE 2012.

    Service ordinaire : en final le boni global cumulé  s’élève à 842.061,99 €
    Vote : 8 pour, 3 abstentions

    2 MODIFICATION BUDGETAIRE N°1.                                             
    Le budget extraordinaire de l’exercice 2013 est modifié et le nouveau résultat est arrêté à  2.044.587,36 €
    Vote : 8 pour, 3 abstentions

    3 COMPTE DU CPAS POUR L’EXERCICE 2012.
    Comptabilité budgétaire :
    Service ordinaire :boni global :   62.868,95 €
    Vote : 9 pour, 2 abstentions

    4 MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 DU CPAS.
    Le service ordinaire se clôture en équilibre à la somme de 814.479,55 €.
    Vote : 9 pour, 2 abstentions

    5 COMPTE DE LA FABRIQUE D’EGLISE DE RAMELOT POUR L’EXERCICE 2012.
    Recettes : 171.107,10 € dont 9.247,38 € d’intervention communale)
    Dépenses : 187.798,69 €
    Mali : 16.691 €
    Vote : 10 pour, 1 abstention

    6 COMPTE DE LA FABRIQUE D’EGLISE DE SOHEIT-TINLOT POUR L’EXERCICE 2012.

    Recettes :  4.571,78 € dont 2.197,03 € d’intervention communale.
    Dépenses : 3.410,53 €
    Boni : 1.161,25 €
    Vote : 10 pour, 1 abstention

    7 ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’IDEN DU 26/06/2013.

    8 ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLEE GENERALE DE LA SPI DU 25/06/2013.

    9 ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLEE GENERALE D’INTRADEL DU 27/06/2013.

    10 ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLEE GENERALE DE FINIMO DU 26/06/2013.                

    11 ORDRE DU JOUR DE L'AG ORDINAIRE DE MEUSE-CONDROZ-LOGEMENT DU 27/06/2013.   

    12 ORDRE DU JOUR DE L'AG EXTRAORDINAIRE DE MEUSE-CONDROZ-LOGEMENT DU 27/06/2013

    Tous les ordres du jour ont été approuvés à l’unanimité

    13 AMENAGEMENT DE LOGEMENTS DANS L’ANCIENNE MAISON COMMUNALE DE SCRY – AVENANT
    Vu la décision antérieure d’aménager 3 logements dans l’ancienne maison communale de Scry ,considérant que l’accord sur l’aménagement d’un 4ème logement est parvenu à la commune, le conseil décide de marquer accord sur cet avenant ayant pour objet la création d’un 4ème logement dans l’ancienne maison communale de Scry. (Voir article complémentaire sur ce blog)
    Vote : unanimité

    14 SUBSIDES 2013 AUX GROUPEMENTS ET ASSOCIATIONS.

    Il est accordé un subside aux groupements et associations sivantes:
    Maison des jeunes de Fraiture :165 €
    Comité des 3 x 20 de l’entité de Tinlot :825 €
    Comité des fêtes de Scry :165 €
    Comité des fêtes de Ramelot :165 €
    Comité de jumelage de Tinlot :330 €
    Les Seniors de Seny :275 €
    ASBL Fraiture sports :3.300 €
    Le Baty à Seny :165 €
    Comité culturel :698 €
    Comité de parents de l’école communale :1.254 €
    Bibliothèque de Nandrin :348,70 €
    Comité des fêtes de Fraiture :165 €
    Comité de parents de l’école Sainte Reine :290,40 €
    Comité du relais sacré : 110 €:
    F.N.C Fraiture et environs:
    220 €
    F.N.A.P.G : 220 €

    Blé qui lève:3.740 €

    Vote : unanimité

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